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- Question écrite n° 2859 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 01/11/2022
- tourisme et loisirs - Situation des utilisateurs de détecteurs de métaux - Situation des utilisateurs de détecteurs de métaux
- Question écrite n° 3945 de M. Manuel Bompard
- Date de dépôt : 13/12/2022
- éducation physique et sportive - Gouvernance de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) - Gouvernance de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)
- Question écrite n° 2842 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 01/11/2022
- santé - Menace pour la santé - cigarette électronique jetable - Menace pour la santé - cigarette électronique jetable
- Question au Gouvernement n° 1028 de Mme Stéphanie Kochert
- Date de dépôt : 28/06/2023
- frontaliers - TÉLÉTRAVAIL TRANSFRONTALIER - TÉLÉTRAVAIL TRANSFRONTALIER
- Question au Gouvernement n° 752 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 05/04/2023
- établissements de santé - SITUATION DU GROUPE ORPEA - SITUATION DU GROUPE ORPEA
- Question écrite n° 13565 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 05/12/2023
- travail - Décisions rendues par la chambre sociale de la Cour de cassation - Décisions rendues par la chambre sociale de la Cour de cassation
- Question écrite n° 884 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 16/08/2022
- transports ferroviaires - Fermeture de la ligne de fret Brienne-le-Château - Vitry-le-François - Fermeture de la ligne de fret Brienne-le-Château - Vitry-le-François
- Question écrite n° 13998 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 26/12/2023
- agriculture - Règlementation européenne sur les OGM - Règlementation européenne sur les OGM
- Question écrite n° 6092 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 07/03/2023
- enfants - Enfants et précarité - Enfants et précarité
- Question écrite n° 18354 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/06/2024
- personnes âgées - Limiter le jeûne en Ehpad - Limiter le jeûne en Ehpad
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