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- Question écrite n° 1396 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 20/09/2022
- personnes handicapées - Accompagnement des élèves autistes - Temps périscolaire - Accompagnement des élèves autistes - Temps périscolaire
- Question écrite n° 12076 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 10/10/2023
- personnes âgées - Avenir et pérennité des résidences autonomies - Avenir et pérennité des résidences autonomies
- Question au Gouvernement n° 132 de Mme Francesca Pasquini
- Date de dépôt : 05/10/2022
- enseignement - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 16407 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 19/03/2024
- transports routiers - Abandon de projets autoroutiers dont le COM - Abandon de projets autoroutiers dont le COM
- Question écrite n° 13502 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 05/12/2023
- papiers d'identité - Photographie et document d'identité - Photographie et document d'identité
- Question écrite n° 14163 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 26/12/2023
- transports routiers - Difficultés croissantes des transporteurs routiers français - Difficultés croissantes des transporteurs routiers français
- Question écrite n° 9413 de M. Philippe Naillet
- Date de dépôt : 27/06/2023
- outre-mer - Crédit d'impôt cinéma, audiovisuel et jeux vidéos dans les Outre-mer - Crédit d'impôt cinéma, audiovisuel et jeux vidéos dans les Outre-mer
- Question écrite n° 6186 de Mme Anne Genetet
- Date de dépôt : 07/03/2023
- traités et conventions - Absence de convention bilatérale de sécurité sociale France-Australie - Absence de convention bilatérale de sécurité sociale France-Australie
- Question écrite n° 11224 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 12/09/2023
- établissements de santé - Dégradation alarmante des services d'urgence au cours de l'été 2023 - Dégradation alarmante des services d'urgence au cours de l'été 2023
- Question écrite n° 17671 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sang et organes humains - Politique ambitieuse de collecte du plasma - Politique ambitieuse de collecte du plasma
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