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Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/12/2018
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les accords commerciaux de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/12/2018
  1. Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le thème de l'enseignement agricole (enseignement secondaire et supérieur)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 décembre 2018
Date de séance : 11/12/2018
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1488 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
Date de dépôt : 11/12/2018
Voir le dossier (Perspectives technologiques ouvertes par la 5G)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 décembre 2018
Date de séance : 06/12/2018
  1. 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  2. 2. Reconnaissance des proches aidants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 29 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/12/2018
  1. À 10 heures :
  2. - Examen d'une note courte sur l'exploration de Mars (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
  3. - Examen des conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G (Gérard Longuet, sénateur, et Pierre Henriet, député, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 06 décembre 2018
Date de séance : 06/12/2018
  1. 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1482 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n°1402).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Environnement : création de l'AFB-ONCFS modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement)
N° 1486 - Rapport de M. Thomas Rudigoz sur la proposition de résolution de M. Jean-Luc Mélenchon et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (1392 rectifié).
Date de dépôt : 06/12/2018
Voir le dossier (Justice : lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France)
N° 1482 annexe texte comparatif 1482 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n°1402).
Date de dépôt : 06/12/2018
Voir le dossier (Environnement : création de l'AFB-ONCFS modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement)