740635 résultats trouvés
- Question écrite n° 8973 de Mme Christine Decodts
- Date de dépôt : 13/06/2023
- professions et activités sociales - Manque de reconnaissance des acceuillants familliaux - Manque de reconnaissance des acceuillants familliaux
- Question écrite n° 1324 de M. Didier Martin
- Date de dépôt : 20/09/2022
- élus - Modalités de report des crédits de formation des élus locaux - Modalités de report des crédits de formation des élus locaux
- Question écrite n° 14576 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 30/01/2024
- assurance maladie maternité - Taxe maladie de 1 % sur les retraites complémentaires Agirc, Arrco et Ircantec - Taxe maladie de 1 % sur les retraites complémentaires Agirc, Arrco et Ircantec
- Question écrite n° 5521 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 14/02/2023
- justice - Effectifs et moyens matériels du Tribunal Judiciaire de Toulouse - Effectifs et moyens matériels du Tribunal Judiciaire de Toulouse
- Question écrite n° 17496 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 30/04/2024
- politique sociale - Tarif minimal de valorisation des heures d'aide à domicile APA PCH Aide ménagère - Tarif minimal de valorisation des heures d'aide à domicile APA PCH Aide ménagère
- Question écrite n° 1213 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/09/2022
- institutions sociales et médico sociales - Situation des oubliés du Ségur de la Loire - Situation des oubliés du Ségur de la Loire
- Question écrite n° 5871 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 21/02/2023
- santé - Investissements dans la ventilation des bâtiments publics - Investissements dans la ventilation des bâtiments publics
- Question écrite n° 1406 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 20/09/2022
- politique extérieure - Construire une paix durable dans la région du Caucase - Construire une paix durable dans la région du Caucase
- Question écrite n° 9095 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 20/06/2023
- enseignement - Difficultés rencontrées par l'instruction en famille - Difficultés rencontrées par l'instruction en famille
- Question écrite n° 7253 de M. Nicolas Thierry
- Date de dépôt : 18/04/2023
- biodiversité - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts » - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts »
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats