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- Dossier législatif - Crise de l’Organisation des Nations Unies et perspectives de réforme
- Dossier législatif - Condamner la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/06/2024
- Échange, par visioconférence, avec la commission des affaires européennes du Bundestag, après le Conseil de Meseberg (28 mai 2024), sur la coopération entre la France et l'Allemagne et l'agenda stratégique de l'Union
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants de Mme Marietta KARAMANLI et plusieurs de ses collègues (n° 2655)
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie de Mme Natalia POUZYREFF (n° 2715)
- Dossier législatif - Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
- Dossier législatif - L’entretien et la dangerosité des ascenseurs
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
- Date de réunion : 04/06/2024
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur les travaux de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 30/05/2024
- Discussion sur la thématique d'évaluation : L'enseignement agricole (M. Robin REDA, rapporteur spécial ; Mme Nicole BELLOUBET, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ; M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Agriculture
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire) :
- – mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural : M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial
- Discussion sur la thématique d'évaluation : Refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance récolte (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial ; M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
- Dossier législatif - Le programme incitatif de transformation de l’audiovisuel public
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Timor Est
- Date de réunion : 28/05/2024
- Réception à l'Assemblée nationale de Son Exc. M. Jorge Trindade NEVES DE CAMOES, ambassadeur du Timor-Leste auprès de la France
- Dossier législatif - L'usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal
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