756356 résultats trouvés
- Dossier législatif - Les défis de la cyberdéfense
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
- Date de réunion : 19/12/2023
- – Examen du rapport, à huis clos
- Dossier législatif - Création d’un pôle public du médicament et des dispositifs médicaux
- Dossier législatif - Améliorer la sécurité des commerçants dans l’exercice de leurs activités
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à modifier le fait générateur de la perception de la taxe d'aménagement par les collectivités territoriales
- Dossier législatif - Créer un portail numérique pour consulter ses contraventions
- Dossier législatif - Réduire l'impact environnemental en supprimant les versions papier des notices dans les biens, produits et services
- Dossier législatif - Soutenir financièrement les petites collectivités territoriales dans la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur leur territoire
- Dossier législatif - Faciliter le déplacement des professionnels de santé libéraux et des aides à domicile
- Dossier législatif - Instaurer un indice de réparabilité automobile
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats