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- Compte rendu de réunion n° 161 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/11/2020
- audition de Son Exc. M. Hans-Dieter Lucas, ambassadeur d'Allemagne en France
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88.6 de la Constitution
- nomination de rapporteurs d'information
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 25/11/2020
- Audition de M. Rémy Heitz, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Paris
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 25/11/2020
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Huc, toxicologue en santé humaine, Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 25/11/2020
- Table ronde sur la diversité au sein des forces de l'ordre :
- - Mme Hanane Bakioui, cheffe du bureau de l'inspection générale de la police nationale de Nice
- - Capitaine Mohamed Sylla, officier coordinateur de la classe préparatoire intégrée de la gendarmerie nationale
- - Mme Linda Kebbab, auteure du livre Gardienne de la paix et de la révolte
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 25/11/2020
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à instituer une carte Vitale biométrique (nº 2425) (M. Patrick Hetzel, rapporteur)
- Suite de de l'examen de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nº 3470) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/11/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
- Date de réunion : 25/11/2020
- Échange avec M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des
- normes
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/11/2020
- Audition de Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la Ville.
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 25/11/2020
- Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, accompagnée de Mme Pauline Caby, adjointe de la Défenseure des droits, en charge de la déontologie dans le domaine de la sécurité
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 25/11/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Salomon, directeur général, de Mme Joëlle Carmes, sous-directrice « prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation », et de Mme Mathilde Merlo, chargée de mission santé-environnement-PNSE, à la direction générale de la santé (DGS).
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