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- Question orale sans débat n° 561 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 06/02/2024
- enseignement supérieur - Recrudescence de l'antisémitisme et des mouvances islamistes dans l'enseignement - Recrudescence de l'antisémitisme et des mouvances islamistes dans l'enseignement
- Question écrite n° 921 de M. Stéphane Lenormand
- Date de dépôt : 23/08/2022
- outre-mer - La problématique de « la formation continue » des enseignants en outre-mer - La problématique de « la formation continue » des enseignants en outre-mer
- Question écrite n° 14019 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 26/12/2023
- automobiles - Faire du crédit mobilité un outil éco-responsable dans les entreprises - Faire du crédit mobilité un outil éco-responsable dans les entreprises
- Question écrite n° 4625 de M. Florian Chauche
- Date de dépôt : 10/01/2023
- sécurité des biens et des personnes - Prévention des noyades en piscines publiques - Prévention des noyades en piscines publiques
- Question écrite n° 12418 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 24/10/2023
- presse et livres - Mise en place d'un « bouclier anti-inflation » pour le secteur de l'édition - Mise en place d'un « bouclier anti-inflation » pour le secteur de l'édition
- Question écrite n° 10773 de M. Pierrick Berteloot
- Date de dépôt : 01/08/2023
- urbanisme - Droit de préemption d'un immeuble ne comprenant qu'un seul local commercial - Droit de préemption d'un immeuble ne comprenant qu'un seul local commercial
- Question écrite n° 17318 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 23/04/2024
- enseignement secondaire - Mobilité internationale dans le cadre du stage de seconde - Mobilité internationale dans le cadre du stage de seconde
- Question écrite n° 4924 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 24/01/2023
- numérique - Décision d'adéquation en remplacement du Privacy Shield - Décision d'adéquation en remplacement du Privacy Shield
- Question écrite n° 11836 de M. Mounir Belhamiti
- Date de dépôt : 03/10/2023
- maladies - Reconnaissance par les autorités françaises de l'encéphalomyélite myalgique - Reconnaissance par les autorités françaises de l'encéphalomyélite myalgique
- Question écrite n° 16736 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 02/04/2024
- logement - Reloger les Toulousains suite à l'effondrement de leurs logements - Reloger les Toulousains suite à l'effondrement de leurs logements
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