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- Compte rendu de réunion n° 034 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/12/2012
- Table ronde, ouverte à la presse : « Densifier nos échanges internationaux, soutenir nos entreprises à l'international, attirer les investissements étrangers » avec la participation de :
- M. David Appia, ambassadeur délégué aux investissements internationaux, président de l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII),
- M. Philippe Caduc, président-directeur général de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT),
- M. Henri Baissas, directeur des opérations d'Ubifrance,
- et de trois dirigeants d'entreprises qui témoigneront de la manière dont leurs projets à l'international ont été accompagnés par l'ADIT et Ubifrance : MM. Bruno Cotté, directeur général adjoint du groupe Safran, Jean-Noël de Galzain, président-directeur général de Wallix et Thierry Lobel, directeur export de Ceraver.
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/02/2015
- Examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/01/2016
- Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 01/10/2014
- Election du Bureau de la commission des affaires étrangères
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 21/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 :
- Vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- Diplomatie culturelle et d'influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif 2
- Compte rendu de réunion n° 088 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/09/2013
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport définitif de la mission d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs).
- Informations relatives à la commission.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 01/10/2015
- Élection du bureau
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 09/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de représentants du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) : M. Sébastien Rouchon, dirigeant de « Rouchon Paris », membre du CJD Paris, M. Maxime Cabon, dirigeant de « Secma-Cabon », membre du CJD Quimper, et Mme Nina Popstec, administrateur de « Secma-Cabon »
- Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/10/2013
- I. Communication de la Présidente Danielle Auroi et Mme Marie-Louise Fort sur les négociations d'adhésion à l'Union européenne menées avec la Turquie
- II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(2013) 551 final E 8568)
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
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