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Question écrite n° 30084 de M. Jacques Marilossian
Date de dépôt : 02/06/2020
recherche et innovation - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne
Question écrite n° 29929 de M. Fabien Matras
Date de dépôt : 02/06/2020
animaux - Lutte contre le trafic d'animaux sur les sites d'annonces en ligne - Lutte contre le trafic d'animaux sur les sites d'annonces en ligne
Amendement n° 11 - FRAIS BANCAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2599
Date de dépôt : 30/05/2020
Amendement de Mme Rouaux, Mme Pires Beaune, M. Jean-Louis Bricout, M. David Habib, Mme Rabault, M. Aviragnet, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Bouillon, M. Carvounas, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. Hutin, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Letchimy, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, M. Potier, M. Pueyo, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Plafonnement des frais bancaires)
N° 3026 - Proposition de résolution de M. Damien Abad témoignant de la reconnaissance nationale à tous les soignants
Date de dépôt : 29/05/2020
Voir le dossier (Reconnaissance nationale à tous les soignants)
N° 3022 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Jerretie déposé par la commission des affaires européennes sur la stabilité du système bancaire européen
Date de dépôt : 28/05/2020
Voir le dossier (Stabilité du système bancaire européen)
N° 3024 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires
Date de dépôt : 28/05/2020
Voir le dossier (Plafonnement des frais bancaires)
N° 3023 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français
Date de dépôt : 28/05/2020
Voir le dossier (Mineurs vulnérables sur le territoire français)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 mai 2020
Date de séance : 27/05/2020
  1. 1. Déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
  2. 2. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2020
  1. Audition de M. Amadou Sall, directeur de l'Institut Pasteur de Dakar, référent de l'Union africaine pour la crise du Covid-19.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/05/2020
  1. Audition, à huis clos, de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information.