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Amendement n° 3403 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
Date de dépôt : 25/03/2021
Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Untermaier, M. Aviragnet, Mme Biémouret, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Hutin, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 75 - Rejeté
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 4028 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
Date de dépôt : 25/03/2021
Voir le dossier (L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – Audition de Mme Nathalie Barbe, directrice des relations institutionnelles et de l'Outre-Mer de l'Office national des forêts (ONF)
Compte rendu de réunion n° 183 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Examen du rapport d'information « Quelle politique industrielle pour l'Union européenne ? (MM. Patrice Anato et Michel Herbillon, rapporteurs)
  2. Examen du rapport d'information portant observations sur le projet de loi (n° 3875) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Liliana Tanguy, rapporteure)
  3. Nomination de rapporteur
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – Audition de Mme Virginie Kles, conseillère technique outre-mer auprès du Premier ministre
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – « Au coeur de l'économie » : audition de MM. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), Olivier GARNIER, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et M. Jean PISANI-FERRY, sur la situation économique et la conjoncture
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. à proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) (M. Pascal Brindeau, rapporteur) ;
  3. à la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) (Mme Agnès Thill, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Table ronde sur l'organisation du travail et le télétravail :
  2. Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion – Direction générale du travail (DGT), M. Régis Bac, chef de service
  3. M. Jean-Emmanuel Ray, professeur des universités, spécialiste en droit du travail
  4. Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH), M. Benoît Serre, vice-président
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. António Vitorino, directeur général de l'Organisation internationale pour les migrations.