Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

766054 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Examen des propositions du rapporteur et vote sur le rapport 2
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État, sur la réforme du code minier
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Herman Van Rompuy, Président du Conseil européen
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
  3. Politique des territoires (M. Michel Vergnier, rapporteur spécial)
  4. Ville (M. Dominique Baert, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Dheilly, directeur de production de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et M. Laurent Dussuchale, directeur des relations sociales de Goodyear Dunlop Tires France.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Charbonnier, directrice de la direction « Droit du travail », de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM), accompagnée de Mme Delphine Assal, cheffe du service « Temps et revenus du travail », de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2016
  1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 12/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Falcone, directeur général de la police nationale, et de M. Philippe Klayman, préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité. 2
  2. Présences en commission 13
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Examen du rapport d'information sur l'organisation commune du marché du sucre
Compte rendu de réunion n° 0034 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/02/2013
  1. I. Communication de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur les contrôles de sécurité en matière de transport aérien
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur le démantèlement des navires (COM [2012] 118 / no E 7225 COM [2012] 120 / no E 7226)
  3. III. Communication de M. Christophe Léonard sur la réforme de la politique régionale