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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 23/01/2008
  1. Examen des rapports d'application de la loi :
  2. Loi n°2005-781 du 13 juillet 20005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier, rapporteurs)
  3. Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. André Flajolet et André Chassaigne, rapporteurs)
  4. Loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert, rapporteurs)
  5. Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/12/2008
  1. Communication de Mme Marie-Louise Fort, rapporteure du groupe de travail commun avec la commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie Examen du rapport d'information de la mission d'information sur la politique de la France en Afrique (M. Jean-Louis Christ, président ; M. Jacques Remiller, rapporteur) Informations relatives à la commissionMercredi 17 décembre 2008
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/01/2010
  1. — Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire à la jeunesse, sur la proposition de loi (n° 2000), adoptée par le Sénat, sur le service civique 2
  2. — Examen, pour avis, de la proposition de loi (n° 2000), adoptée par le Sénat, sur le service civique (Mme Françoise Hostalier, rapporteur) 10
  3. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/12/2011
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Bigot dont la nomination en qualité d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/11/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 :
  2. Avis sur les crédits de la mission Santé
  3. Amendements examinés par la commission
  4. Amendements examinés par la commission
  5. Amendements examinés par la commission
  6. Amendements examinés par la commission
  7. Présences en
Compte rendu de réunion n° 150 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire
  2. Examen pour avis des crédits pour 2010, mission « Politique des territoires » (M. Jacques Le Nay, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 52 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 10/06/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat.
Compte rendu de réunion n° 1 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 02/10/2007
  1. Désignation de rapporteurs
  2. Désignation dans des organismes extra-parlementaires
  3. Audition publique
  4. Réunion du conseil scientifique
  5. L'application de la loi de programme pour la recherche
  6. Grenelle de l'environnement
  7. Science et société
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/11/2009
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'évolution de la pandémie grippale et la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre celle-ci
  2. Présences en réunion 15