772873 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 11 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 03/06/2009
- Audition des représentants de l'Académie de Médecine
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/09/2010
- Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi pour le développement économique des outre-mer (MM. Gaël Yanno et Claude Bartolone, Rapporteurs) 2
- Informations relatives à la commission 8
- Présences en réunion 9
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
- Date de réunion : 15/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Auxiette, président de la commission « infrastructures et transports » de l'Association des régions de France et président du conseil régional des Pays de la Loire, accompagné de M. François Marendet, directeur général délégué « mobilité et environnement », M. Damien Cabarrus, chef de cabinet, et de Mme Alix Lecadre, conseillère « infrastructures et transports »
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/03/2011
- Suite de l'examen du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n° 2494 et lettre rectificative n° 3116) (M. Guy Lefrand, rapporteur)
- Présences en réunion 82
- Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 26/05/2011
- Table ronde sur le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), avec la participation de : MM. Guy Verrecchia et Marc Lacan, coprésidents de l'Association des producteurs indépendants (API), accompagnés de Mme Hortense de Labriffe, déléguée générale ; M. Jean Labbé, président de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF) ; M. Victor Hadida, président de la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF) ; M. Guillaume Prieur, directeur des affaires institutionnelles et européennes à la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ; M. Stéphane Le Bars, délégué général de l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
- Compte rendu de réunion n° 7 - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
- Date de réunion : 20/12/2007
- Examen du cahier des clauses particulières modifié de l'étude sur la prise en charge psychiatrique en France (étude du Sénat ; M. Alain Milon, rapporteur)
- Choix du prestataire concernant l'étude sur le dépistage individuel et le traitement du cancer de la prostate (étude de l'Assemblée nationale ; M. Bernard Debré, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 27/11/2007
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean Glavany visant à abroger l'article 89 de la loi n° 2004 809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (n° 370) (M. Jean Glavany, rapporteur). 2
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/07/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Pfimlin, dont la nomination en qualité de président de la société France Télévisions est envisagée par le Président de la République
- Présences en réunion 18
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 27/01/2010
- Suite, en présence de M. Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, de l'examen du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 1697) (M. Éric Ciotti, rapporteur).
- Amendements examinés par la Commission
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 28/02/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Roussat, directeur général de Bouygues Télécom
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats