Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 12061 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 10/10/2023; montagne - Définition de l'environnement montagnard - Définition de l'environnement montagnard
Question au Gouvernement n° 1836 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 15/05/2024; ordre public - Violences contre les forces de l’ordre - Violences contre les forces de l’ordre
Question écrite n° 8457 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 30/05/2023; papiers d'identité - Délai d'obtention des documents d'identité - Délai d'obtention des documents d'identité
Question écrite n° 4993 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 24/01/2023; transports routiers - Versement d'une aide exceptionnelle "carburant" aux transporteurs routiers - Versement d'une aide exceptionnelle "carburant" aux transporteurs routiers
Question au Gouvernement n° 1461 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 20/12/2023; pouvoir d'achat - Inflation des prix alimentaires - Inflation des prix alimentaires
Question écrite n° 10564 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 01/08/2023; défense - Développement du Rafale de guerre électronique - Développement du Rafale de guerre électronique
Question écrite n° 6877 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 04/04/2023; consommation - Étiquetage des miels mélangés - Étiquetage des miels mélangés
Question écrite n° 8834 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 13/06/2023; énergie et carburants - Report de la suppression du gazole non routier - Report de la suppression du gazole non routier
Question écrite n° 3432 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 22/11/2022; sécurité des biens et des personnes - Reconnaissance des pilotes de Canadair- Liste des métiers à risques - Reconnaissance des pilotes de Canadair- Liste des métiers à risques
Question orale sans débat n° 493 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 09/01/2024; maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie - Reconnaissance de la fibromyalgie