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- Compte rendu de réunion n° 263 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/03/2016
- Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- N° 3564 tome 1 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3442).
- Date de dépôt : 09/03/2016
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- N° 3563 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur l'opération PSDC "SOPHIA" en Méditerranée centrale
- Date de dépôt : 09/03/2016
- Voir le dossier (Opération PSDC "SOPHIA" en Méditerranée centrale)
- N° 3562 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n°3512).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Logement : organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction)
- N° 3564 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3442).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 09/03/2016
- La transparence et la gestion de la dette publique
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Franck Motte, responsable Eurorates HSBC ; M. Raoul Salomon, responsable des activités de marché pour Barclays en France ; M. Philippe Le Perchec, directeur d'exploitation Barclays CIB, M. Christophe Jobert, responsable des activités global market en France pour BNPP, M. Amaury D'Orsay, responsable mondial du trading de taux au sein de la Société Générale, M. Thomas Spitz, responsable du trading au Crédit Agricole
- Question écrite n° 93873 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 08/03/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 93874 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/03/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 08/03/2016
- Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- N° 3551 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, Les robots et la loi - compte rendu de l'audition publique du 10 décembre 2015 et présentation des conclusions du 3 mars 2016
- Date de dépôt : 07/03/2016
- Voir le dossier (Les robots et la loi)
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