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N° 3540 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif au Conseil économique, social et environnemental (n°3435).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
N° 3539 - Proposition de résolution de M. Damien Abad relative à la stratégie de dépistage systématique de la covid-19: Date de dépôt : 10/11/2020; Voir le dossier (Dépistage systématique de la covid-19)
N° 3538 - Proposition de résolution de M. Damien Abad sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient: Date de dépôt : 10/11/2020; Voir le dossier (Protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient)
Question écrite n° 33736 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 10/11/2020; enseignement - Mesures sanitaires en milieu scolaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire
Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 09 novembre 2020: Date de séance : 09/11/2020
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 novembre 2020: Date de séance : 09/11/2020
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 novembre 2020: Date de séance : 09/11/2020
Amendement n° 555 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522: Date de dépôt : 09/11/2020; Amendement de M. Alauzet, Mme Degois et M. Barbier - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
N° 3533 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 07 novembre 2020: Date de séance : 07/11/2020