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Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 26/05/2010
  1. Audition conjointe de M. Thierry Blanchon, responsable adjoint du Réseau Sentinelles à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et de M. Jean-Marie Cohen, coordinateur national des Groupes régionaux d'observation de la grippe
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/02/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif au Défenseur des droits (n° 3143) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif au Défenseur des droits (n° 3144) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Audition de M. Joseph Maïla, directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes sur la question des chrétiens d'Orient (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/01/2008
  1. Audition de M. Reinhard Silberberg, Secrétaire d'État allemand aux affaires étrangères
  2. Turquie : accord sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements M. Jean-Michel Ferrand, rapporteur
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/05/2010
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
  3. Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer et sur les articles 71 à 73, rattachés (M. Jacques PÉLISSARD, Rapporteur spécial)
  4. Énergie (M.Marc GOUA, Rapporteur spécial)
  5. Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M.Charles de COURSON, Rapporteur spécial)
  6. Amendement examiné en Commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Husson, chercheur à l'Institut de recherches économiques et sociales, de M. Dominique Plihon, professeur d'économie financière à l'Université de Paris XIII, et de M. Christian Saint-Étienne, professeur à l'université Paris-Dauphine, titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et membre du Conseil d'analyse économique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Pérol, président de la Fédération bancaire française, sur le niveau de centralisation des encours des livrets d'épargne réglementés à la Caisse des Dépôts et consignations
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/06/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes de l'État exercice 2008 et sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 2
  2. Information relative à la Commission 17