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Compte rendu de réunion n° 197 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Audition de M. Jacques Delors, Président fondateur de « Notre Europe »
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général),
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Laurent Wauquiez, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, en charge des affaires européennes, sur le partenariat euroméditerranéen
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Vincent Drezet, Secrétaire national du Syndicat national unifié des impôts, et Michel Fontaine, membre de la direction de la fédération des finances CGT, sur la fiscalité du patrimoine
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 12/10/2011
  1. Audition ouverte à la presse de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/10/2010
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 14/05/2009
  1. Audition de M. Hervé Morin, ministre de la Défense
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Hervé Gaymard sur le bilan de santé de la politique agricole commune (ouvert à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Daniel Shek, ambassadeur d'Israël en France
Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Rivault, président du pôle Mobilité et transports avancés, et de M. Jacques Lacambre, président du pôle Mov'eo