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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 19/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Gregory, directeur des affaires scientifiques et techniques de la Fédération française des charcutiers, traiteurs, transformateurs de viandes (FICT)
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur la Grèce et les conclusions du Conseil européen (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/04/2017
  1. Audition de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget et des comptes publics, sur le programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 et le programme national de réforme
  2. Examen d'un rapport d'information sur le programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 et le programme national de réforme (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/02/2017
  1. Audition de M. Sébastien Leloup, dont la désignation en tant que directeur général du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Examen du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0059 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/05/2013
  1. I. Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la mise en place de la Conférence budgétaire, prévue par l'article 13 du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/10/2015
  1. Examen de la proposition de loi relative à l'économie bleue (n° 2964) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2014
  1. — Audition de M. Philippe Errera, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/10/2016
  1. Réunion, ouverte à la presse, avec M. Hagi Hasan Brita, président du Comité civil de la ville d'Alep, M. Abdulrahman Almawwas, vice-président des Casques blancs syriens, et M. Tammam Allodami, Casque blanc syrien.
  2. .
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Égalité des territoires et logement :
  3. - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (Mme Dominique Orliac, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion