209451 résultats trouvés
- Question écrite n° 17254 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 16/04/2024
- transports routiers - Dérogation pour les véhicules utilitaires non substituables pour les ZFE - Dérogation pour les véhicules utilitaires non substituables pour les ZFE
- Question écrite n° 53 de M. Laurent Alexandre
- Date de dépôt : 12/07/2022
- enseignement maternel et primaire - Suppression d'un poste à l'école de Firmi - Suppression d'un poste à l'école de Firmi
- Question au Gouvernement n° 1795 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 01/05/2024
- ordre public - Situation dans les universités - Situation dans les universités
- Question écrite n° 16332 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 19/03/2024
- personnes handicapées - Remboursement intégral des fauteuils roulants - Remboursement intégral des fauteuils roulants
- Question écrite n° 18270 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 04/06/2024
- cycles et motocycles - Contrôle technique des deux roues - Contrôle technique des deux roues
- Question écrite n° 466 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 02/08/2022
- enseignement - Difficultés d'application de la loi concernant l'instruction en famille - Difficultés d'application de la loi concernant l'instruction en famille
- Question écrite n° 7027 de M. Robin Reda
- Date de dépôt : 04/04/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Droit à pension concernant l'article 14 de la loi n° 91-715 - Droit à pension concernant l'article 14 de la loi n° 91-715
- Question écrite n° 17349 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 23/04/2024
- ordre public - Coûts générés par les violences urbaines survenues à l'été 2023 - Coûts générés par les violences urbaines survenues à l'été 2023
- Question écrite n° 11859 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 03/10/2023
- police - Extension de l'utilisation des ATPM - Extension de l'utilisation des ATPM
- Question écrite n° 14581 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 30/01/2024
- audiovisuel et communication - Refus d'une subvention à une télévision associative au prétexte du CER - Refus d'une subvention à une télévision associative au prétexte du CER
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats