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Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/06/2010
  1. Audition de M. François Drouin, président-directeur général d'OSÉO, dans la perspective du renouvellement de son mandat
  2. Présences en réunion 11
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/09/2008
  1. Audition de M. Patrick Hetzel, directeur général de l'Enseignement supérieur, et de M. François Drouin, président-directeur général d'Oséo, sur un dispositif de prêt aux étudiants
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yvon Bonnot, maire de Perros-Guirec, Président de l'Association nationale des élus du littoral (ANEL)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/03/2009
  1. Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et de M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer, sur le projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur) 2
  2. Informations relatives à la Commission 16
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (M. Jean-Luc Warsmann)
  2. Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 2780) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/04/2009
  1. Accord France-Pays Bas : lutte contre le travail illégal (n° 1431) M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur
  2. Informations relatives à la commission :
  3. 1. Salle de réunion
  4. 2. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2010
  5. 3. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Hervé Schricke, Président de l'Association française des investisseurs en capital, et Paul-Henri de La Porte du Theil, Président de l'Association française de la gestion financière, sur la fiscalité du patrimoine 2
  2. Présences en réunion 8
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 30/10/2007
  1. Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse de Mme Christine Le Bihan-Graf, secrétaire générale du ministère de la Culture et de la communication, Mme Catherine Ahmadi-Ruggeri, directrice adjointe de la direction de l'Administration générale et Mme Sophie Moussette, chef du bureau de la politique immobilière de la sous-direction des affaires financières et générales
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/11/2008
  1. 2
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la législation funéraire (n° 51) (M. Philippe Gosselin, rapporteur).