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Compte rendu de réunion n° 076 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/06/2013
  1. — Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois
  2. — Information relative à la commission 18
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Elisabeth CRÉPON, présidente de la commission Développements et partenariat de la Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI) et présidente de l'École nationale supérieure des techniques avancées de Paris (ENSTA Paris Tech)
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Larrouturou, co-président du mouvement Nouvelle Donne, et de M. Adrien Tusseau, et M. Simon Denis, membres
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/10/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Table ronde dédiée à l'innovation réunissant M. Benjamin STREMSDOERFER, directeur adjoint des investissements d'avenir, M. Jean-Claude ANDREINI, vice-président du Comité stratégique des filières éco-industries (COSEI), M. Loïc RIVIERE, délégué général de l'association française des éditeurs de logiciels et solutions internet (AFDEL), et M. Paul François FOURNIER, directeur exécutif Innovation de Bpifrance
Compte rendu de réunion n° 047 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Lardy, secrétaire confédéral de la CGT-FO, organisation syndicale non signataire de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0081 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/07/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2014
  2. II. Communication de Mme Danielle Auroi sur la proposition de règlement sur le transport des matières radioactives (COM (2012) 561 final E 7757)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (M. Yves Durand, rapporteur)
  2. 4
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Cherrière, directeur du Syndicat mixte d'aménagement touristique du Lac du Der