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- N° 2735 rapport - Rapport de M. Paul-André Colombani sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (921).
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
- Date de réunion : 21/05/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- - M. Jean Garrigues, professeur émérite à l'université d'Orléans, président du Comité d'histoire parlementaire et politique ;
- - M. Guillaume Marrel, professeur de science politique à Avignon Université ;
- - M. Nicolas Roussellier, historien, professeur des universités à Sciences Po et à l'École Polytechnique.
- Dossier législatif - Convention des Nations unies sur la mer et conservation et utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 juin 2024
- Date de séance : 03/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Se prononcer contre les méga-camions et bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
- N° 2695 rapport - Rapport de M. Jean-Marc Zulesi sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n°2553).
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Voir le dossier (Se prononcer contre les méga-camions et bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen)
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 05/06/2024
- Examen, pour avis du projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023 (sous réserve de son dépôt) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2024
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (n° 2549) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 921) (M. Paul André Colombani, rapporteur)
- N° 2733 rapport - Rapport de Mme Martine Froger sur la proposition de loi de Mme Martine Froger et plusieurs de ses collègues visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (2550).
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (Protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors)
- Dossier législatif - Prévenir les ingérences étrangères en France
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