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- Question écrite n° 10056 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 18/07/2023
- associations et fondations - Encadrement bénévole des activités de spéléologie - Encadrement bénévole des activités de spéléologie
- Question écrite n° 13777 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 19/12/2023
- accidents du travail et maladies professionnelles - Question sur la reconnaissance en maladie professionnelle des tumeurs cérébrales - Question sur la reconnaissance en maladie professionnelle des tumeurs cérébrales
- Question écrite n° 87 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 12/07/2022
- professions libérales - Nécessaires adaptations du cadre d'exercice de la profession vétérinaire - Nécessaires adaptations du cadre d'exercice de la profession vétérinaire
- Question écrite n° 5185 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 31/01/2023
- retraites : généralités - Droits à la retraite pour les bénéficiaires du « Pacte pour l'emploi Barre » - Droits à la retraite pour les bénéficiaires du « Pacte pour l'emploi Barre »
- Question écrite n° 13494 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 05/12/2023
- mer et littoral - Vulnérabilité des zones littorales urbanisées - Vulnérabilité des zones littorales urbanisées
- Question écrite n° 14021 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 26/12/2023
- baux - Encadrement des loyers des infrastructures de recharge de véhicules électriques - Encadrement des loyers des infrastructures de recharge de véhicules électriques
- Question écrite n° 16836 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 09/04/2024
- agriculture - Mise en place d'un indice régional des fermages - Mise en place d'un indice régional des fermages
- Question écrite n° 16211 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 19/03/2024
- agriculture - FEADER : irrigation agricole - FEADER : irrigation agricole
- Question écrite n° 10596 de Mme Brigitte Klinkert
- Date de dépôt : 01/08/2023
- énergie et carburants - Suppression des équipements en chaudière à gaz dans les constructions neuves - Suppression des équipements en chaudière à gaz dans les constructions neuves
- Question au Gouvernement n° 1362 de M. Johnny Hajjar
- Date de dépôt : 23/11/2023
- outre-mer - Continuité territoriale en outre-mer - Continuité territoriale en outre-mer
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