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Compte rendu de réunion n° 071 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/05/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale..
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/09/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France en 2011
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/04/2016
  1. Suite de l'examen des articles sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (n° 2759) (M. Dominique Baert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 002 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/11/2012
  1. Examen du rapport de suivi de l'évaluation de la médecine scolaire 2
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Ratification de la convention n° 181 de l'OIT relative aux agences d'emploi privées (n° 1887) M. Edouard Courtial, rapporteur
  2. Azerbaïdjan : accord relatif à la création et aux conditions d'activités des centres culturels (n° 784) M. Thierry Mariani, rapporteur
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/12/2015
  1. Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France...
  2. Echange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers : approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes (n° 3185) Mme Estelle Grelier, rapporteure
  3. Monaco : approbation de l'avenant n° 6 à la convention du 28 février 1952 sur la sécurité sociale (n° 2586) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 14/10/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Carvalho, député, maire de Thourotte.