Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

754723 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/10/2023
  1. - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024.
  2. Examen pour avis et vote sur les crédits :
  3. • de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)
  4. • de la mission « Défense » :
  5. - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
  6. - Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
  7. - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
  8. - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
  9. - Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
  10. - Équipement des forces – Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;
  11. • de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 25/01/2024
  1. À 9 heures :
  2. • Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et grands évènements », réunissant :
  3. - M. Serge Boulanger, préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris et M. le Général Joseph Dupré la Tour, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), représentant la Préfecture de police de Paris
  4. - M. Édouard Donnelly, directeur exécutif des opérations du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (COJO)
  5. - M. Thierry Mosimann, préfet, coordinateur national pour la sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024 et les grands événements sportifs internationaux (CNSJ)
  7. À 11 heures :
  8. • Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Hubert, président Île-de-France, M. Guillaume Blavette, membre du réseau énergie et Mme Malou Boisson, chargée des risques naturels de France nature environnement (en visioconférence)
  10. À 12 heures :
  11. • Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Metrich-Hecquet, directrice générale de l'Office national des forêts (ONF)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 19/10/2023
  1. À 9 heures :
  2. - Table ronde, ouverte à la presse, sur le contexte et la gestion des incendies survenus en Gironde au cours de l'été 2022, réunissant :
  3. - M. Jean-Luc Gleyze, président du conseil départemental de la Gironde (en visioconférence) ;
  4. - M. Bernard Lauret, président de l'Association des maires de la Gironde, maire de la commune de Saint-Émilion ;
  5. - M. Jean-Marc Pelletant, maire de la commune de Landiras (en visioconférence) ;
  6. - M. Vincent Ferrier, sous-préfet de l'arrondissement de Langon ;
  7. - M. François Gros, chef d'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest ;
  8. - M. Marc Vermeulen, directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Gironde.
  10. À 11 heures :
  11. - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Schmauch, docteur en sciences de gestion.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/02/2024
  1. Nomination de rapporteur
  2. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (n° 2115) (MM. Philippe BRUN et Sébastien JUMEL, rapporteurs)
  3. Examen de la proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (n° 2056) (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/12/2023
  1. - Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama relatif à l'exercice d'activités professionnelles rémunérées par les membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (n° 1812) (Mme Eléonore Caroit, rapporteure) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 (n° 1202) ;
  3. – Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  4. - projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la mobilité des professionnels et des stagiaires, signé à Paris le 17 septembre 2015, modifié par le Protocole signé à Séoul le 14 avril 2023 (sous réserve de son dépôt) ;
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 02/11/2023
  1. À 9 heures 30 :
  2. • Audition, ouverte à la presse, de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)
  3. - Général Joseph Dupré La Tour, commandant
  4. - Colonel Guillaume Trohel, chef d'état-major
  5. À 10 heures 30 :
  6. • Audition, ouverte à la presse, du Service d'aide médicale urgente (SAMU) (en visioconférence)
  7. - Dr Marc Noizet, président
  8. - Dr Muriel Vergne, secrétaire générale
  9. À 11 heures 30 :
  10. • Audition, ouverte à la presse, de l'Amiral Lionel Mathieu, commandant le Bataillon de marins-pompiers de Marseille, l'école des marins-pompiers de la Marine et la Marine à Marseille (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 29/11/2023
  1. 15h30 :
  2. - Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  3. -- M. Stéphane Voisin, vice-président de la Fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS)
  4. -- M. François Richez, président, et M. François-Xavier Volot Delaunay, directeur aux affaires générales de la Fédération nationale de protection civile (FNPC)
  5. -- M. Jean-François Sergent, président de la Fédération nationale de radioamateurs au service de la sécurité civile (FNRASEC)
  6. -- M. Pierre Charzat, directeur délégué du secourisme, et M. Yann de Saint-Pol, administrateur et secouriste bénévole des Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte (OEHFOM) dit Ordre de Malte
  7. 17h30 :
  8. - Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  9. -- M. Christian Amiet, référent urgences du Secours catholique
  10. -- M. Marc Sauvagnac, directeur général de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
  11. -- M. Bernard Tourte, président du Spéléo secours français (SSF)
  12. -- M. Jean Luc Buccino, président, Mme Marie-Christine Millet, secrétaire nationale, et M. Philippe Loubière, directeur des opérations de l'Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de la Poste et Orange (UNASS)
  13. -- Mme Élodie Boileau, présidente, et Mme Julie Duchalais, vice-présidente de l'Association des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 05/10/2023
  1. À 14 heures 30
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, ancien ministre
  3. À 15 heures 30
  4. – Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Richert, président par intérim de l'Autorité de régulation des transports, et Jordan Cartier, secrétaire général
  5. À 17 heures
  6. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de grands comptes chargeurs du fret ferroviaire en France
  7. - M. Olivier Clyti, directeur Stratégie, RSE et digital du groupe InVivo
  8. - Mme Nathalie Debaisieux, responsable achats et transports du groupe Roquette
  9. - M. Guy Sidos, président-directeur général de la société des ciments Vicat
  10. - M. Stéphane Delpeyroux, directeur des affaires publiques d'ArcelorMittal France et M. Arnaud Desmonts, responsable des projets stratégiques Supply chain, ArcelorMittal Europe
  11. - M. Olivier Galisson, responsable Transports et logistique à France Chimie
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/11/2023
  1. - Audition de M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique
  2. - Examen de :
  3. - la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (n° 1794) (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure) ;
  4. - la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) ;
  5. - la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/02/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Franck Leroy aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) ;
  2. – Examen de la proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2063) (M. Olivier Faure, rapporteur).