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Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 13/10/2016
  1. (Audition de Mme Sandrine Gaudin, chef du service des affaires bilatérales et de l'internationalisation des entreprises à la direction générale du Trésor
Compte rendu de réunion n° 028 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/01/2013
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la crise malienne (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de la commission des AT/MP de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) Mme Nathalie Buet, présidente, MM. Ronald Schouller et Jean-François Naton, vice-présidents
  2. Audition, ouverte à la presse, de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Mme Patricia Chantin, responsable des relations parlementaires et institutionnelles
  3. Audition, ouverte à la presse, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) M. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et M. Renaud Villard, directeur
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France.
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/11/2015
  1. Audition, conjointe avec les commissions des affaires culturelles et de l'éducation, des affaires économiques et du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, auprès du ministre des finances et des comptes public, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 037 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Communication de MM. Jean-Louis Touraine et Jean-Sébastien Vialatte, députés, relative à l'audition publique sur les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque dans le cadre des greffes d'organe
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts
Compte rendu de réunion n° 341 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/01/2017
  1. I. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Marc Dolez et de membres du groupe Gauche démocrate et républicaine, pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global (CETA) (n° 4335)
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne de la présidente Danielle Auroi, Mme Delphine Batho et M. Jean-Paul Chanteguet, appelant à une réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne (n° 4375)
  3. III. Examen du rapport d'information de la présidente Danielle Auroi et de Mme Nathalie Chabanne sur la prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne