Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768693 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (n° 1341) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  2. 5
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2013
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (n° 1416) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/07/2012
  1. Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux, et de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, sur le projet de loi relatif au harcèlement sexuel (n° 82) et examen de ce projet de loi (discussion générale) (Mme Pascale Crozon, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/12/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi, Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/02/2017
  1. — Audition, ouverte à la presse, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Pierre Bayle, candidat à la présidence de la commission du secret de la défense nationale, et vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 077 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/06/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique (n° 1108) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la transparence de la vie publique (n° 1109) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/01/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 8, 12 et 13 du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (Mme Colette Langlade, rapporteure)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'actualité internationale.
Compte rendu de réunion n° 070 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Titus Corlatean, ministre des affaires étrangères de Roumanie
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 15/02/2017
  1. (Examen du rapport)