Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768666 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2310) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/02/2017
  1. Audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure au ministère de l'intérieur, sur la lutte contre le terrorisme.
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/12/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat (n° 222) (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
  4. - Presse (M. Jean-Noël Carpentier, rapporteur pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 04/09/2014
  1. Table ronde consacrée aux associations caritatives, réunissant Mme Florence Delamoye, déléguée générale d'Emmaüs France ; Mme Hélène Beck, directrice administration-finances du Secours catholique ; Mme Henriette Steinberg, secrétaire générale du conseil d'administration et secrétaire nationale du Secours populaire français, accompagnée de M. Anthony Marque, secrétaire national du Secours populaire français ; M. Jean-Pierre Caillibot, délégué général adjoint des Petits Frères des pauvres ; M. Patrick Doutreligne, délégué général de la Fondation Abbé Pierre ; M. Olivier Berthe, président des Restos du coeur ; M. Pierre-Yves Madignier, président du mouvement ATD Quart Monde
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/06/2012
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, la Commission de la défense et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
  3. Politique des territoires (M. Michel Vergnier, rapporteur spécial)
  4. Ville (M. Dominique Baert, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 043 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Examen de la proposition de loi relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers (n° 715) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)