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Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires européennes, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, avant le conseil des ministres Justice et Affaires Intérieures des 12 et 13 mars 2015.
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  4. - Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)
  5. - Transports aériens (M. Jacques-Alain Benisti, rapporteur pour avis)
  6. - Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Salman Elherfi, Ambassadeur, Chef de la Mission de Palestine en France. 2
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le terrorisme (n° 3997) (M. Éric Ciotti, rapporteur).
  2. Examen de la proposition de loi pénalisant la prédication subversive (n° 4016) (Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 26/05/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. René Bailly, directeur du renseignement à la Préfecture de police de Paris (DRPP)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2014
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le Venezuela, en présence de Mme Paula Vasquez-Lezama, chargée de recherche au CNRS et à l'EHESS, et de M. David Weinberger, chargé de recherche au département « Sécurité » de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 14/04/2015
  1. Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)