768666 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 17/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
- M. Jean-Yves Garnier, infirmier libéral, trésorier du Conseil national de l'Ordre des infirmiers, et M. Yann de Kerguenec, directeur juridique de l'Ordre
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
- Date de réunion : 11/06/2015
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
- Présences en réunion 69
- Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 21/11/2012
- Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement et examen de ce projet de loi (n° 298) (M. Guillaume Bachelay, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 080 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 28/05/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le crédit à la consommation avec la participation de M. Jean Luc Vatin, directeur des particuliers à la Banque de France, M. Pierre Bocquet, directeur du département banque de détail à la Fédération bancaire française (FBF), M. Jean-Louis Kiehl, président de la Fédération Crésus (Chambres régionales de surendettement social) et Mme Françoise Palle-Guillabert, déléguée générale de l'Association française des sociétés financières (ASF).
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 15/09/2015
- Audition de M. Philippe Yvin, candidat au poste de président-directeur-général de la société du Grand Paris (SGP)
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 04/07/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances et de M. Jérôme Cahuzac, ministre du Budget, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 (n° 3), sur le rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques et sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 21/11/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la rémunération pour copie privée
- Informations relatives à la Commission
- Présence en Commission
- Compte rendu de réunion n° 041 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 06/06/2013
- Audition de M. Daniel Verwaerde, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Kenneth Roth, directeur exécutif de Human Rights Watch. 2
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/12/2012
- Audition de M. Jean-Louis Bourlanges, ancien député européen, professeur associé à l'IEP de Paris, sur les défis d'une intégration européenne renforcée et de l'approfondissement démocratique de l'Union
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats