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- Question orale sans débat n° 338 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 16/05/2023
- politique sociale - Le gouvernement stigmatise les bénéficiaires du RSA pour masquer ses échecs - Le gouvernement stigmatise les bénéficiaires du RSA pour masquer ses échecs
- Question écrite n° 4672 de M. Raphaël Gérard
- Date de dépôt : 17/01/2023
- défense - Exclusion des PVVIH dans l'accès à l'emploi du ministère des armées - Exclusion des PVVIH dans l'accès à l'emploi du ministère des armées
- Question écrite n° 17998 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/05/2024
- transports urbains - Accès adapté aux personnes en situation de handicap des métros parisiens - Accès adapté aux personnes en situation de handicap des métros parisiens
- Question au Gouvernement n° 378 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 07/12/2022
- santé - mesures de prévention contre le covid-19 - mesures de prévention contre le covid-19
- Question écrite n° 16745 de Mme Michèle Peyron
- Date de dépôt : 02/04/2024
- mort et décès - Statut des dépouilles mortelles transportées par voie aérienne - Statut des dépouilles mortelles transportées par voie aérienne
- Question écrite n° 16729 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 02/04/2024
- jeunes - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents
- Question écrite n° 578 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 02/08/2022
- sécurité des biens et des personnes - Lutte contre les noyades en piscine publique - Lutte contre les noyades en piscine publique
- Question écrite n° 15307 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 20/02/2024
- baux - Disposition fiscale défavorable aux meublés classés - Disposition fiscale défavorable aux meublés classés
- Question écrite n° 17978 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 21/05/2024
- retraites : généralités - Moyens alloués aux CARSAT - Moyens alloués aux CARSAT
- Question écrite n° 10074 de Mme Emmanuelle Anthoine
- Date de dépôt : 18/07/2023
- cycles et motocycles - Modalités d'application du contrôle technique pour les deux-roues motorisés - Modalités d'application du contrôle technique pour les deux-roues motorisés
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