746819 résultats trouvés
- Question écrite n° 15748 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 27/02/2024
- terrorisme - Nombre de personnes étrangères inscrites au FSPRT - Nombre de personnes étrangères inscrites au FSPRT
- Question écrite n° 14335 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 16/01/2024
- environnement - Pollution lourde liée à l'installation d'une usine Rockwool dans l'Aisne - Pollution lourde liée à l'installation d'une usine Rockwool dans l'Aisne
- Question écrite n° 18603 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 11/06/2024
- outre-mer - Bilan de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie - Bilan de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 15556 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 20/02/2024
- sécurité routière - Prévention routière à destination des jeunes entre 15 et 24 ans - Prévention routière à destination des jeunes entre 15 et 24 ans
- Question écrite n° 15942 de M. Philippe Pradal
- Date de dépôt : 12/03/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Réparation pour les harkis demeurés en Algérie - Réparation pour les harkis demeurés en Algérie
- Question écrite n° 4984 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 24/01/2023
- transports routiers - Aide au carburant pour les transporteurs routiers - Aide au carburant pour les transporteurs routiers
- Question écrite n° 16977 de M. Laurent Panifous
- Date de dépôt : 09/04/2024
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments dans le cadre du TDAH - Pénurie de médicaments dans le cadre du TDAH
- Question écrite n° 9340 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 27/06/2023
- enfants - Accueil et prise en charge des mineurs non accompagnés - Accueil et prise en charge des mineurs non accompagnés
- Question orale sans débat n° 542 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 06/02/2024
- outre-mer - Désengagement de l'État dans le projet de RHI Sans-Souci à Saint-Paul (Réunion) - Désengagement de l'État dans le projet de RHI Sans-Souci à Saint-Paul (Réunion)
- Question écrite n° 15160 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 13/02/2024
- outre-mer - Surtaxation des colis postaux (cadeaux) envoyés de Guadeloupe dans l'Hexagone - Surtaxation des colis postaux (cadeaux) envoyés de Guadeloupe dans l'Hexagone
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