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Compte rendu de réunion n° 189 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/02/2011
  1. I. Communication de MM. Didier Quentin et Jérôme Lambert sur l'application des dispositions de l'acquis de Schengen à la République de Bulgarie et à la Roumanie (E 5737)
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Michel Herbillon sur les négociations d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
  3. III. Communication de M. Gérard Voisin sur la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système « exploitation et gestion du trafic » du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (E 5949)
Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/04/2011
  1. Performances des politiques sociales en Europe : point d'étape
  2. Évaluation de la politique d'hébergement d'urgence : point d'étape
  3. Nomination de rapporteurs pour l'évaluation de la médecine scolaire
  4. Discussion du programme de travail du Comité pour la session 2010-2011 : examen des propositions de sujets complémentaires
  5. Questions diverses
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Frédéric Oudéa, président-directeur général de la Société Générale
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission : Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial)
  3. Amendement examiné en Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/05/2011
  1. Audition de M. Denis Badré, sénateur, sur son rapport au Premier ministre relatif aux relations entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/12/2008
  1. • Examen du rapport d'activité (juillet 2007-novembre 2008) sur le thème de l'égalité entre filles et garçons dans le système éducatif Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure) 2
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 07/05/2009
  1. Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), et avis de la Commission sur cette candidature, en application de l'article L. 130 du code de la Poste et des télécommunications électroniques.
Compte rendu de réunion n° 10 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/02/2010
  1. Entretien avec les représentants du CEA
Compte rendu de réunion n° 2 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/10/2009
  1. Présentation de l'étude de faisabilité sur la mutation des virus
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 11/05/2011
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