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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/10/2008
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n° 1156) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 27/11/2007
  1. Audition ouverte aux membres de la Commission des affaires économiques et à la presse de M. Gérard Longuet, sénateur de la Meuse, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/06/2010
  1. Audition de M. Dominique Liger, directeur général du Régime social des indépendants (RSI) sur la réforme des retraites
  2. Audition de M. Gérard Ménéroud, président de l'Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (ARRCO) de M. Bernard Van Craeynest, président de l'Association générale des institutions de retraite des cadres (AGIRC), et de M. Jean-Jacques Marette, directeur général de l'AGIRC-ARRCO, sur la réforme des retraites.
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 18/07/2007
  1. Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur et M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 154 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/06/2010
  1. I. Audition de M. Alex Türk, Président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Robert Lecou sur une pêche durable en Méditerranée
  3. III. Communication de M. Thierry Mariani sur l'aide macro-financière à l'Ukraine (E 4927)
  4. IV. Communication de M. Jérôme Lambert sur la XLIIIème COSAC à Madrid
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/01/2008
  1. Table ronde, dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, avec des élèves officiers des grandes écoles (école spéciale militaire de Saint-Cyr, école navale, école de l'air, école polytechnique, école des officiers de la gendarmerie).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 12/04/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse écrite et audiovisuelle, réunissant les organisations syndicales et des représentants des usagers
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 11/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Guesnerie, président de l'Ecole d'économie de Paris, président du groupe de travail « Promouvoir des modes de développement écologiques favorables à la compétitivité et à l'emploi » du Grenelle de l'environnement
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/01/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle (n° 2923) (Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 19/05/2009
  1. Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)