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Question orale sans débat n° 814 de M. Stéphane Lenormand
Date de dépôt : 04/06/2024
outre-mer - Conséquences des taxes douanières aux marchandises d'outre-mer - Conséquences des taxes douanières aux marchandises d'outre-mer
Question écrite n° 12062 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 10/10/2023
nouvelles technologies - Suppression de 217 postes par l'IA chez Onclusive - Suppression de 217 postes par l'IA chez Onclusive
Question écrite n° 3538 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 29/11/2022
enseignement supérieur - Redoublement pour raison de santé de la PASS - Redoublement pour raison de santé de la PASS
Question écrite n° 8737 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 06/06/2023
sécurité sociale - Remboursement des rendez-vous médicaux - Remboursement des rendez-vous médicaux
Question écrite n° 12721 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 07/11/2023
ordre public - Sanction en cas d'absence à une convocation en mairie pour rappel à l'ordre - Sanction en cas d'absence à une convocation en mairie pour rappel à l'ordre
Question écrite n° 15774 de M. Vincent Thiébaut
Date de dépôt : 05/03/2024
bâtiment et travaux publics - Responsabilité élargie du producteur et écocontribution dans le bâtiment - Responsabilité élargie du producteur et écocontribution dans le bâtiment
Question écrite n° 14619 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 30/01/2024
énergie et carburants - Développement du photovoltaïque pour les particuliers - Développement du photovoltaïque pour les particuliers
Question écrite n° 11451 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 19/09/2023
pouvoir d'achat - Augmentation du coût des fournitures scolaires pour la rentrée scolaire 2023 - Augmentation du coût des fournitures scolaires pour la rentrée scolaire 2023
Question écrite n° 10021 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 11/07/2023
transports aériens - Importance du développement des dirigeables pour la bifurcation écologique - Importance du développement des dirigeables pour la bifurcation écologique
Question écrite n° 10292 de M. Frank Giletti
Date de dépôt : 25/07/2023
collectivités territoriales - Politique menée relativement à la certification des comptes locaux - Politique menée relativement à la certification des comptes locaux