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Compte rendu de réunion n° 345 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Table ronde sur l'avenir du cinéma et de l'audiovisuel européens, conjointe avec la commission des Affaires culturelles (avec la participation de Mme Elsa Comby, responsable des affaires publiques d'Arte France, M. Michel Hazanavicius, co-président de l'ARP (société civile des auteurs-réalisateurs- producteurs), M. Frédéric Goldsmith, délégué général de l'Union des Producteurs de Cinéma, M. Éric Lauvaux, avocat, spécialiste des questions de propriété intellectuelle, M. Patrick Raude, secrétaire général de la SACD et vice-président de la SAA (Société des auteurs audiovisuels), M. Christophe Roy, directeur des affaires européennes de Canal +, Mme Carole Scotta, présidente du DIRE (Distributeurs indépendants réunis européens), M. Yvon Thiec, directeur général d'Eurocinéma), Mme Sylvie Courbarien Le Gall, directrice juridique de France Télévisions
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition de son Exc. M. Alain Remy, ambassadeur de France en Ukraine
Compte rendu de réunion n° 059 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, dans le cadre de la mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et de solidarité avec le sport amateur (MM. Guénhaël Huet et Régis Juanico, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Cosse, vice-présidente du conseil régional d'Île-de-France, chargée du logement, de l'habitat, du renouvellement urbain et de l'action foncière, et de M. Angelo Zagalolo, directeur du logement, de l'action foncière et du renouvellement urbain des services régionaux, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, sur l'exécution des crédits consacrés aux aides au logement pour 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/10/2016
  1. Communication, ouverte à la presse, de Mmes Édith Gueugneau, Véronique Massonneau et Monique Orphé, sur leur déplacement en Côte d'Ivoire en septembre 2016
  2. Présentation par la présidente Catherine Coutelle du rapport d'information sur « L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », suite au colloque organisé par la Délégation le 5 juillet 2016
Compte rendu de réunion n° 076 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/06/2013
  1. — Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois
  2. — Information relative à la commission 18
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Elisabeth CRÉPON, présidente de la commission Développements et partenariat de la Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI) et présidente de l'École nationale supérieure des techniques avancées de Paris (ENSTA Paris Tech)
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Larrouturou, co-président du mouvement Nouvelle Donne, et de M. Adrien Tusseau, et M. Simon Denis, membres
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)