763439 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2021.
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 19/12/2018
- Compte rendu du déplacement à la COP24 d'une délégation de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 20/09/2017
- – Audition de M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de BPI-Groupe
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/01/2019
- Examen de la proposition de loi pour une école vraiment inclusive (n° 1540) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 08/03/2021
- Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean Marc Zulesi, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 21/10/2020
- - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- - mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- . Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
- - mission « Cohésion des territoires » :
- . Logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis),
- . Ville (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
- Date de réunion : 20/12/2017
- Nomination du Bureau ;
- Désignation du rapporteur ;
- Échange de vues sur le programme de la mission.
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 31/05/2018
- Commissions d'évaluation des politiques publiques
- – Mission Justice : Mme Nicole BELLOUBET, Garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/09/2020
- – Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la commission des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en Conseil des ministres)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
- Date de réunion : 18/09/2019
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Marc de Basquiat, conseil en politiques publiques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats