Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

760597 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/07/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, en nouvelle lecture, relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (texte de la commission n° 1082) (Mme Émilie Chalas, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 09/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Denys, directeur santé environnement travail de Santé publique France.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/06/2018
  1. Audition conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de MM. Jean Jouzel, climatologue, et Pierre Larrouturou, économiste, sur leurs propositions de pacte finance-climat pour l'Europe.
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – Communication de Mmes Aurore Bergé et Sylvie Tolmont, rapporteures de la mission flash sur les suites données au rapport Orsenna-Corbin de 2018 sur les bibliothèques
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 10/01/2018
  1. Audition de M. Jacques Toubon, défenseur des droits.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
  2. Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et de Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire, sur la mission « Enseignement scolaire »
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Michel Larive, rapporteur pour avis)
  4. Examen pour avis des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/09/2020
  1. désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2021 et du rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
  2. audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 06/06/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Anthony Fardet, chercheur au département nutrition humaine de l'INRA/Clermont Auvergne, spécialiste en nutrition préventive.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/10/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission " Aide publique au développement " (M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis et contributions des groupes LFI et GDR) ;
  3. vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement.
  4. Examen pour avis des crédits de la mission " Médias, livre et industries culturelles " (Action audiovisuelle extérieure) (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
  5. vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (Action audiovisuelle extérieure).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/10/2018
  1. Élection des membres du Bureau de la commission