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Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/06/2020
  1. Audition, à huis clos, du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, portant sur la nouvelle vision stratégique de l'armée de terre.
Compte rendu de réunion n° 171 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Examen, commun avec la commission de la défense, de la communication de la mission flash sur la coopération structurée permanente (Mmes Natalia Pouzyreff et Michèle Tabarot, co-rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2020
  1. – Élection, à huis clos, du Bureau de la commission ;
  2. – Examen de la proposition de loi relative à de premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (n° 3293) (M. Cédric Villani, rapporteur) (2) ;
  3. – Examen de la proposition de loi instaurant un moratoire sur l'implantation de nouveaux entrepôts logistiques destinés aux opérateurs du commerce en ligne et portant mesures d'urgence pour protéger le commerce de proximité d'une concurrence déloyale (n° 3040) (Mme Delphine Batho, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 16/07/2021
  1. Présentation par les rapporteur(e)s des groupes de travail des Titres II (Mmes Laurence Gayte et Isabelle Valentin) et III (M. Thibault Bazin, Mmes Catherine Kamowski et Laurianne Rossi) du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - PJL 3DS.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 juillet 2021
Date de séance : 07/07/2021
  1. 1. Protection des enfants
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 juillet 2021
Date de séance : 07/07/2021
  1. 1. Cessation de mandat et remplacement d’une députée
  2. 2. Protection des enfants
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les prochaines étapes du déconfinement
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Date de réunion : 15/07/2020
  1. Table-ronde réunissant les mutuelles et les assurances : Groupama (M. Norbert Bontemps, directeur des assurances de personnes); Axa (M. Pierre-Louis Blanc, directeur Actuariat & Pilotage IARD) et Agence de lutte contre la fraude aux assurances (ALFA) (M. Maxence Bizien, directeur, et M. Pierre Vanhoute, responsable des opérations)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 01/04/2021
  1. – Audition des auteurs de l'enquête de l'Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement – Impacts des procédures de mise en concurrence dites « loi Sapin » : M. Eric Brejoux, chef de service « Connaissance et évaluation environnementale » de l'Office français de la biodiversité, Mme Marine Colon, enseignante-chercheuse à AgroParisTech / unité mixte de recherche Gestion de l'eau, acteurs, usages et M. Cédric Duchesne, consultant chez A Propos
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 19/06/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Audition de Mme Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens, et de M. Olivier Porte, directeur des technologies en santé au sein du conseil national.