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Compte rendu de réunion n° 008 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
  2. Mme Liliane Ropars, directrice de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, directrice coordinatrice gestion du risque pour la région Champagne-Ardenne, et Mme Stéphanie Drolez, responsable de la coordination régionale
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2015
  1. — Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Canada : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et la fortune M. Jean Glavany, rapporteur (n 1472)
  2. Ratification sur le traité du commerce des armes (n° 1420) M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur 3
  3. Informations relatives à la commission 7
  4. Informations relatives aux missions d'information 7
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien ALIX, conseiller budgétaire du cabinet du Secrétaire d'État chargé du budget accompagné de MM. Jean-Baptiste MINATO, chef de bureau à la direction du budget, et Édouard BLOCH-ESCOFFIER, adjoint au chef de bureau à la direction du budget.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/04/2014
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, et de l'amiral Charles-Édouard de Coriolis, commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Françoise Martin, présidente de la Confédération syndicale des familles.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Alexandre Grillat, secrétaire national de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), Mme Marie-Claire Cailletaud, secrétaire fédérale de la Confédération générale du travail (CGT) et M. Dominique Launay, secrétaire général de l'Union interfédérale des transports de la CGT, M. Dominique Olivier, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), accompagné de M. François Delatronchette, et M. Jacky Chorin, secrétaire fédéral de Force ouvrière (FO)
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
  2. Dr François Simon, président de la section Exercice professionnel du Conseil national de l'Ordre des médecins, et M. Francisco Jornet, directeur juridique
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/02/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. François Le Puloc'h, directeur du service national.