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Compte rendu de réunion n° 0001 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/07/2012
  1. I. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
  2. Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
  3. Avis sur les crédits de la mission « Grands organismes de recherche » (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis)...
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général du groupe Air France-KLM
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Czernichowski-Lauriol (BRGM), présidente du réseau CO2GeoNet, MM. Didier Bonijoly, directeur-adjoint à la direction des géoressources du BRGM, et Hubert Fabriol, directeur-adjoint à la direction des risques et de la prévention du BRGM
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Remise du rapport préparé par la Cour des comptes à la demande de la commission d'enquête Audition de M. Gilles-Pierre Levy, président de chambre, de Mme Michèle Pappalardo, conseiller-maître, et de Mme Anne-Sophie Dessillons, rapporteur à la Cour des comptes.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Outre-mer » (M. René Dosière, rapporteur pour avis « Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises » ; M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'outre-mer »)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Berlin, général Philippe Chalmel et ingénieur en chef de l'armement Yves-Marie Gourlin
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurités :
  3. Police, gendarmerie, sécurité routière ; compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Yann Galut, rapporteur spécial)
  4. Sécurité civile (M. Michel Lefait, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion