752111 résultats trouvés
- Question écrite n° 13769 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 12/12/2023
- travail - Conditions de travail des saisonniers lors des vendanges - Conditions de travail des saisonniers lors des vendanges
- Question écrite n° 17032 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 09/04/2024
- sports - Sélection de l'équipe de France de basket handisport aux jeux Paralympiques. - Sélection de l'équipe de France de basket handisport aux jeux Paralympiques.
- Question écrite n° 12029 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 10/10/2023
- formation professionnelle et apprentissage - Baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage - Baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage
- Question écrite n° 17088 de Mme Martine Froger
- Date de dépôt : 16/04/2024
- culture - Baisse des financements du salon Art Capital - Baisse des financements du salon Art Capital
- Question écrite n° 3460 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 29/11/2022
- agriculture - Associations syndicales autorisées - Bouclier tarifaire spécifique - Associations syndicales autorisées - Bouclier tarifaire spécifique
- Question au Gouvernement n° 1526 de Mme Lysiane Métayer
- Date de dépôt : 24/01/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Situation des pêcheurs - Situation des pêcheurs
- Question écrite n° 2108 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 11/10/2022
- lieux de privation de liberté - Surpopulation carcérale et considération des agents pénitentiaires - Surpopulation carcérale et considération des agents pénitentiaires
- Question écrite n° 17618 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 07/05/2024
- impôts locaux - Impôt foncier des résidences séniors - Impôt foncier des résidences séniors
- Question écrite n° 10962 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 22/08/2023
- voirie - Implantation des ralentisseurs sur les routes - Implantation des ralentisseurs sur les routes
- Question écrite n° 7692 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 02/05/2023
- outre-mer - Absence de centre provisoire d'hébergement en outre-mer - Absence de centre provisoire d'hébergement en outre-mer
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