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- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 novembre 2016
- Date de séance : 17/11/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 février 2014
- Date de séance : 10/02/2014
- 1. Politique de développement et solidarité internationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 janvier 2013
- Date de séance : 17/01/2013
- 1. Abrogation de la loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (n° 549) (suite)
- 2. Transition vers un système énergétique sobre (n° 579)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mars 2015
- Date de séance : 24/03/2015
- 1. Hommage aux victimes d’une catastrophe aérienne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 4. Création de la métropole de Lyon-Dispositions applicables à la métropole de Lyon
- 5. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 26 janvier 2015
- Date de séance : 26/01/2015
- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 23 novembre 2015
- Date de séance : 23/11/2015
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 janvier 2014
- Date de séance : 15/01/2014
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 20 février 2015
- Date de séance : 20/02/2015
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 décembre 2014
- Date de séance : 17/12/2014
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 février 2016
- Date de séance : 05/02/2016
- 1. Protection de la Nation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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