765422 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 18/02/2016
- Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
- Audition de M. Guillaume Mortelier, directeur de la stratégie et du développement de Bpifrance, et de M. Laurent Arthaud, directeur du pôle Investissement Biotech et Écotech.
- Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 22/07/2015
- Examen, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Examen d'un rapport d'information sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/10/2013
- — Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2014
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 27/11/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
- M. Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL), et M. Olivier Grimberg, directeur de la médiation au sein de la direction de la gestion de l'encours
- M. Corso Bavagnoli, sous-directeur « banques et financement d'intérêt général » à la direction générale du Trésor au ministère des finances et des comptes publics et au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/02/2014
- — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 04/04/2013
- Audition de M. Patrick Bellouard ancien directeur de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAr)
- Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/01/2013
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (n° 338) (M. François Brottes, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/05/2016
- Audition de M. François Bourdillon, dont la désignation en tant que directeur général de l'Agence nationale de santé publique (ANSP) est envisagée par le Gouvernement, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 231 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/10/2015
- I. Examen du rapport d'information de M. Yves Daniel sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne
- II. Examen des conclusions proposées par MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur les propositions de règlement tendant à la refonte du code des visas (COM(2014) 164 final E 9282) et à la création du visa d'itinérance au sein de l'Union européenne (COM(2014) 163 final E 9281)
- III. Communication de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/05/2015
- Communication de M. François Pupponi sur les conclusions du groupe de travail sur les aides personnelles au logement (APL)
- Information relative à la Commission
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats