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Question écrite n° 5596 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 14/02/2023
professions et activités sociales - Revalorisation des salaires du personnel des maisons d'accueil spécialisées - Revalorisation des salaires du personnel des maisons d'accueil spécialisées
Question écrite n° 2364 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 18/10/2022
professions de santé - Exclus du Ségur : battre cette injustice ! - Exclus du Ségur : battre cette injustice !
Question orale sans débat n° 670 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 19/03/2024
établissements de santé - Fermeture des centres de santé COSEM - Fermeture des centres de santé COSEM
Question écrite n° 5644 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 14/02/2023
transports routiers - Respect des limitations du PTAC - Respect des limitations du PTAC
Question écrite n° 7644 de Mme Caroline Parmentier
Date de dépôt : 02/05/2023
emploi et activité - Emploi et chômage des seniors - Emploi et chômage des seniors
Question écrite n° 9362 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 27/06/2023
établissements de santé - Désertification médicale du Gers - Désertification médicale du Gers
Question écrite n° 5492 de Mme Béatrice Bellamy
Date de dépôt : 14/02/2023
enseignement supérieur - Concurrence des écoles de kinésithérapie dans l'Union européenne - Concurrence des écoles de kinésithérapie dans l'Union européenne
Question écrite n° 14630 de Mme Charlotte Leduc
Date de dépôt : 30/01/2024
enseignement - Les « Parents vigilants », ennemis de l'école républicaine ! - Les « Parents vigilants », ennemis de l'école républicaine !
Question orale sans débat n° 661 de M. Rémy Rebeyrotte
Date de dépôt : 05/03/2024
établissements de santé - Suspension maternité d'Autun : une nouvelle organisation qui ne fonctionne pas - Suspension maternité d'Autun : une nouvelle organisation qui ne fonctionne pas
Question écrite n° 6651 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 21/03/2023
travail - Précisions sur le cadre juridique qui encadre le télétravail - Précisions sur le cadre juridique qui encadre le télétravail