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- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 12/06/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Brahic, sous-directeur de la veille et de la sécurité sanitaire au sein de la direction générale de la santé (DGS) et M. Alexis Pernin, chef du bureau des risques infectieux émergents et des vigilances au sein de la DGS
- N° 3079 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier réformant le règlement de l'Assemblée nationale et instituant un comité chargé des audits de l'État
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Comité chargé des audits de l'État)
- N° 3083 - Proposition de résolution de M. Stéphane Peu tendant à la création d'une commission d'enquête visant à comprendre la surmortalité en Seine-Saint-Denis durant la crise du covid-19
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Surmortalité en Seine-Saint-Denis durant la crise du covid-19)
- N° 3086 - Proposition de résolution de M. Jean-Carles Grelier visant à assurer la permanence des soins au sortir de la crise
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Permanence des soins au sortir de la crise)
- N° 3082 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues relative à la relocalisation de la fabrication des médicaments et des principes actifs pharmaceutiques en Europe (n°2904).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Relocalisation de la fabrication des médicaments et principes actifs en Europe)
- N° 3082 rapport - Rapport de Mme Coralie Dubost sur la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues relative à la relocalisation de la fabrication des médicaments et des principes actifs pharmaceutiques en Europe (n°2904).
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Relocalisation de la fabrication des médicaments en Europe)
- N° 3088 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Françoise Dumas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant restitution des travaux de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'impact, la gestion et les conséquences de la pandémie covid-19
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Impact, gestion et conséquences de la pandémie covid-19)
- N° 3080 - Projet de loi, modifié par le Sénat, tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires
- Voir le dossier (Second tour des municipales)
- N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)
- N° 3085 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Gosselin et Mme Laurence Vichnievsky déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et les perspectives des actions de groupe
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Bilan et perspectives des actions de groupe)
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