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- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 14/04/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Guédon, conseiller maître à la Cour des comptes, président de section, et M. Jacques Basset, conseiller maître à la Cour des comptes
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 31/10/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2310) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/02/2017
- Audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure au ministère de l'intérieur, sur la lutte contre le terrorisme.
- Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 06/12/2012
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat (n° 222) (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/02/2016
- Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 24/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 :
- Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
- - Presse (M. Jean-Noël Carpentier, rapporteur pour avis)
- - Livre et industries culturelles (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
- Date de réunion : 04/09/2014
- Table ronde consacrée aux associations caritatives, réunissant Mme Florence Delamoye, déléguée générale d'Emmaüs France ; Mme Hélène Beck, directrice administration-finances du Secours catholique ; Mme Henriette Steinberg, secrétaire générale du conseil d'administration et secrétaire nationale du Secours populaire français, accompagnée de M. Anthony Marque, secrétaire national du Secours populaire français ; M. Jean-Pierre Caillibot, délégué général adjoint des Petits Frères des pauvres ; M. Patrick Doutreligne, délégué général de la Fondation Abbé Pierre ; M. Olivier Berthe, président des Restos du coeur ; M. Pierre-Yves Madignier, président du mouvement ATD Quart Monde
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 28/06/2012
- Élection du bureau de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 11/12/2013
- Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, la Commission de la défense et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/11/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
- Politique des territoires (M. Michel Vergnier, rapporteur spécial)
- Ville (M. Dominique Baert, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
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