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- Compte rendu de réunion n° 002 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/07/2012
- Nomination d'un rapporteur sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène »
- Audition de M. Jean-Luc Lépine, Président de la Commission nationale d'évaluation du financement des charges de démantèlement des installations nucléaires de base et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs (CNEF) sur le rapport de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 05/05/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales (n° 1814) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 21/06/2016
- Audition de M. Rached Ghannouchi, président du Parti tunisien Ennahdha. 2
- Mali-Guinée : Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense avec le Mali (n° 3498) et projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec la Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 2607) M. François Loncle, rapporteur
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest du 24 octobre 1978 (n° 3576) Mme Marylise Lebranchu, rapporteure.
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 24/03/2015
- Audition de M. Gilles Leclair, directeur de la sûreté de la compagnie Air France
- Compte rendu de réunion n° 197 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 31/03/2015
- Audition de M. Mario Monti, président du Groupe à haut niveau sur les ressources propres, conjointe avec la commission des Finances
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061).
- Commission élargie : Outre-mer ;
- Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/03/2015
- — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/02/2015
- Suite de l'examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/05/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 11/03/2015
- Audition conjointe de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom, et de M. Jérôme Pécresse, président d'Alstom Renewable Power et vice-président exécutif d'Alstom
- Informations relatives à la commission
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